Déposée le 10 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSCAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSCAN INTERNATIONAL domicilié(e) Le CANNET 2002, 816, Avenue du Campon, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSCAN INTERNATIONAL S.A.R.L. Mr Frédéric Trintignac - France.
La marque BIOSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEUIL est expirée depuis le 10 janvier 2004.
BIOSCAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BIOSCAN , BIOGEL , BIOFRESH
BIOSCAN INTERNATIONAL S.A.R.L. - Le CANNET 2002, 816, Avenue du Campon, 06110 LE CANNET - France
BIOSCAN INTERNATIONAL S.A.R.L. Mr Frédéric Trintignac - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Indicateurs chimiques de Température déposés sur une étiquette réagissant en fonction d'une programmation des paramètres temps et température
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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